13 septembre 2024
Bulletin interne de l'Institut Pasteur
Charte d’intégrité scientifique et notes de décision
- Mise en place de la charte d’intégrité scientifique de l’Institut Pasteur
La charte d’intégrité scientifique jointe à la présente décision est applicable au sein de l’Institut Pasteur à partir de ce jour.
Elle se substitue au code de déontologie scientifique.
Lire la note de décision N°1402
- Organisation de l’intégrité scientifique à l’Institut Pasteur
Vu la décision n°1402 de mise en place de la charte d’intégrité scientifique de l’Institut Pasteur,
Vu les décisions n°1203 (création du référent intégrité scientifique (RIS)) et n°1204 (nomination du RIS) du 10 mai 2022,
La présente décision remplace la décision n°1205 (modification du comité d’intégrité scientifique et de conciliation (CISC)) du 10 mai 2022.
1. Sous l’autorité de la directrice générale, le RIS et le CISC sont les instances en charge du traitement des cas de manquement à l’intégrité scientifique et de la mise en œuvre de la charte d’intégrité scientifique.
2. Le CISC accompagne et appuie le RIS dans l’accomplissement de ses missions.
Le comité est composé de cinq membres, ayant un intérêt démontré pour les questions d’intégrité scientifique, comme suit :
· Un membre extérieur, qui est le président du comité ;
· Le référent à l’intégrité scientifique (RIS) qui est le vice-président du comité ;
· Deux cadres scientifiques exerçant leur activité à l’Institut Pasteur depuis au moins cinq ans (ou retraités) ;
· Un salarié de l’Institut Pasteur depuis au moins cinq ans, n’appartenant pas nécessairement aux cadres scientifiques.
3. Rattachés fonctionnellement au RIS, des Correspondants Intégrité Scientifique sont mis en place pour, conformément à la Charte d’intégrité scientifique, répondre aux demandes d’information générale concernant de potentiels manquements à l’intégrité scientifique, et expliciter les principes de la Charte d’intégrité et notamment les règles de signalement et la procédure suivie en cas de saisine.
Lire la note de décision N°1403
- Nomination des correspondants intégrité scientifique
Vu la décision n°1402 mettant en place la charte d’intégrité scientifique de l’Institut Pasteur,
Vu la décision n°1403 relative à l’organisation de l’intégrité scientifique à l’Institut Pasteur,
Sont nommés correspondants intégrité scientifique pour une durée de deux ans à compter du 2 septembre 2024 :
• Monsieur Hugues Aschard, département de Biologie computationnelle
• Madame Anu Bashamboo, département de Biologie du développement et cellules souches
• Monsieur Pierre-Emmanuel Ceccaldi, département de Virologie
• Madame Magdalena Gil-Taran, département de Biologie structurale et chimie
• Madame Capucine Grandjean, département d’Immunologie
• Monsieur Jacob Seeler, département de Biologie cellulaire et infection
Les affiliations départementales ne sont données qu’à titre indicatif et il est possible de contacter la personne de son choix.