Évolution des statuts de l’Institut Pasteur : retour sur la réunion générale d’information

Le 3 juin dernier, sous l’impulsion de Christian Vigouroux, Président du conseil d’administration (CA) de l’Institut Pasteur, et des membres du CA, s’est tenue une réunion générale d’information sur les statuts de la fondation.

Organisé pour l’ensemble des collaborateurs et proposé, lui aussi, de façon inédite et innovante au travers de l’application Teams, ce rendez-vous visait à présenter et expliquer la proposition de modification des statuts de l’Institut Pasteur selon trois points relatifs au directeur général, au conseil scientifique et aux dispositions financières. Cette modification avait été adoptée à l’unanimité par le CA en début d’année 2020, le 28 février. Elle sera soumise à l’approbation de l'Assemblée de l'Institut Pasteur le 22 juin prochain.

Lors de l’introduction de cette réunion, Christian Vigouroux a souligné la force qui caractérise l’Institut Pasteur à « mener des évolutions ouvertes sur le monde ». Il a ensuite présenté les principes et motifs qui ont guidé cette adaptation des statuts en précisant explicitement qu’il ne s’agit pas d’une réforme en profondeur. Le Président du CA a précisé que cette évolution répondait à plusieurs besoins et objectifs :

• en lien avec les recommandations du dernier Search comittee pour donner du temps à la fonction de directeur général,

• faire bénéficier le conseil scientifique de plus d’expériences issues d’horizons variés en nommant, au sein de cette instance, un plus grand nombre de membres externes,

• consolider la rénovation des dispositions financières.

Christian Vigouroux a également exposé la méthode et le calendrier associés à cette adaptation des statuts. Il a ainsi présenté les différents jalons incontournables pour modifier les statuts, depuis le 3 février 2020, date à laquelle le format de la proposition avait été arrêté, jusqu’aux prochaines dates de proposition à l’adoption par l’Assemblée des 100, le 22 juin, et d’approbation consécutive par le ministre de l’Intérieur et le Conseil d’État avant la fin de l’année 2020.

Christian Vigouroux a ensuite détaillé l’ensemble des dispositions relatives au directeur général de l’Institut Pasteur pour ce qui concerne l’allongement de la durée du mandat, son renouvellement ou encore la limite d’âge.

Ensuite les deux vice-présidents du CA, Artur Scherf et Hubert Du Mesnil, ont abordé successivement et respectivement les dispositions relatives au conseil scientifique et la rénovation des dispositions financières.

Artur Scherf a ainsi expliqué la nécessité d’augmenter le nombre de personnalités externes au sein de l’instance scientifique pour bénéficier d’une expérience élargie, « donner une vision plus internationale et se prémunir contre tout risque de conflit d’intérêts ». La mise en œuvre de cette réforme retiendra ainsi 10 membres externes et 6 membres internes selon la répartition de 2 membres internes nommés et 4 membres internes élus.

Dans le cadre des dispositions financières, Hubert Du Mesnil est intervenu pour présenter la prévision d’instituer expressément, dans les statuts de l’Institut Pasteur, une dotation, véritable socle financier, gage de la solidité financière et de la pérennité de la fondation et dont les produits contribuent au financement de l’activité. Il a également développé la proposition de supprimer les dispositions devenues obsolètes ou inutiles au sein des statuts actuels. Ce point vise à mettre en conformité les dispositions statutaires avec les réglementations comptables et financières. Comme l'a rappelé Hubert Du Mesnil « la question financière fait partie de la maison Pasteur ».

En fin de présentation, une session de questions/réponses était également prévue. Générant de très nombreuses questions, ces temps d’échanges ont permis aux Pasteuriens de bénéficier d’éléments constructifs pour mieux comprendre ces adaptations et les enjeux reliés.

En conclusion de la réunion qui a mobilisé plus de 300 d’entre vous, Christian Vigouroux a tenu a rappelé que depuis trois ans, le CA a le souci d’accompagner la pérennité et le succès de l’Institut Pasteur et qu’il a à cœur de se placer du « côté de l’audace et du courage pour appuyer les programmes de recherches ». Il a également tenu à remercier la direction générale, les membres du comité de direction ainsi que les collaborateurs de l’Institut Pasteur pour la qualité des résultats pour mieux lutter face à la Covid-19 et pour la continuité de la recherche malgré le contexte très contraint.

Voir ou revoir au format vidéo la réunion du 3 juin 2021 (en raison de problèmes techniques, le début de la vidéo n’a pas pu être retransmis)

Le document final de l’adaptation des statuts sera mis à la disposition de l’ensemble des collaborateurs à l’issue de la réunion de l’Assemblée de l’Institut Pasteur qui se tiendra donc le 22 juin prochain.

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