Un comité institutionnel de biosécurité pour accompagner au plus près les équipes de recherche

Une nouvelle instance pluridisciplinaire pour une démarche d’accompagnement optimisée

La recherche est au cœur des missions de l’Institut Pasteur qui s’engage quotidiennement, à travers ses hommes et ses femmes, pour l’amélioration de la santé dans le monde. Cette position exige le déploiement d’une organisation tournée vers une recherche ouverte, intègre, collaborative, innovante et responsable.
 
L'Institut Pasteur a ainsi à cœur de mener des recherches qui répondent à la fois à des critères d'excellence scientifique, de sécurité pour le manipulateur, les collaborateurs et l’environnement, et qui s'inscrivent dans une démarche éthique et de responsabilité envers la société. À cet égard toute recherche conduite à l'Institut Pasteur se doit d'être effectuée en plein respect de la réglementation applicable. 
 
L'Institut Pasteur dispose d'un service de prévention des risques (SPR) dont les missions consistent à évaluer et à analyser les risques professionnels liés aux activités de recherche, à s’assurer du respect de la réglementation applicable à la prévention des risques, à recommander des mesures de prévention adaptées, ainsi qu'à accompagner les chercheurs et l'institution dans les démarches administratives requises. Le SPR assure également l'interface avec les autorités de contrôle, telles que l’ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé), le ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la recherche, ou encore l’Autorité de sûreté nucléaire.

Les différentes obligations juridiques et réglementaires relatives à la biosécurité, déclinées en processus internes, sont complexes et évolutives. Elles engendrent parfois des questionnements et des incompréhensions de la part des personnels concernés, des difficultés d'interprétation de la réglementation qui peuvent conduire à autant de difficultés à implémenter ces règles par les équipes de recherche.

Dans une démarche d'accompagnement au plus près des équipes, un comité institutionnel de biosécurité (CIB) a été créé en février dernier. Ses missions visent à instruire et résoudre collectivement ces questionnements et incompréhensions et à adopter des processus de remédiation à des situations de blocage dans le domaine de la prévention des risques biologiques.

Constitué de 8 à 10 membres nommés par la direction générale de l’Institut Pasteur, le CIB est présidé par Christophe Préhaud (PhD). C’est le président qui reçoit les saisines des scientifiques, les demandes du service de prévention des risques ainsi que de tout service intéressé.

La création de cette nouvelle instance s’inscrit dans le contexte de transformation de l’Institut Pasteur et de simplification du travail scientifique pour ce qui affère aux règles et procédures.

 
Questions à Christophe Préhaud, président du CIB

 

Comment se définit la biosécurité à l’Institut Pasteur et à quel(s) niveau(x) se joue la « règlementation applicable » : national, européen, international ?

La biosécurité est au cœur des recherches menées à l’Institut Pasteur. Dans ce cadre, l’Institut Pasteur est exemplaire et est un modèle admiré par beaucoup. Néanmoins, l’amplification des contraintes règlementaires au niveau national mais aussi européen pèse de plus en plus sur les équipes de recherche qui voient leur charge administrative s’alourdir et se complexifier. Ceci génère des incompréhensions et des tensions qui doivent être évitées. C’est pourquoi le CIB a été créé pour implanter des processus de remédiation pour faciliter le dialogue entre la science et les instances règlementaires et trouver des solutions aux problématiques les plus cruciales. Pour reprendre une expression chère à la direction de la transformation et des projets stratégiques : « nous mettons de l’huile dans les rouages qui se grippent ».
 
Qui sont les membres actuels du CIB ?

 

Nous avons la chance que le CIB soit un comité pluridisciplinaire avec des expertises différentes et complémentaires.

•    Des scientifiques : Mmes Sabine Thiberge, Claire Pujol, Nathalie Aulner, Meriem Paris, Barbara Gayraud-Morel , Sabrina Coqueran et M Philippe Afonso
•    La coordinatrice du Comité des recherches duales et médiation : Mme Fanny Momboisse
•    Une ingénieure du Service Prévention des Risques : Mme Elodie Debray
•    Une juriste : Mme Anne-Laure Morin
•    et moi-même. 
Et nous formons une équipe motivée !
 
Quels types de sujets le CIB a eu à traiter depuis sa création il y a 4 mois ? 

 

Par nature, nous traitons les sujets au CIB de façon confidentielle car il s’agit aussi de cas humains. Néanmoins, sans trahir cette confidentialité, je peux dire que nos premiers dossiers ont concerné par exemple des sujets aussi divers que des dossiers OGM, des locaux à reconstruire, de nouvelles activités scientifiques à développer, des processus à moderniser et fluidifier pour les laboratoires de sécurité.
 
Avec quelles directions supports travaillez-vous ?

 

Le CIB est amené à travailler avec toutes les directions en fonction des sujets, plus particulièrement avec la DS et la DRSE-RT mais aussi la DG et DGA.
 
Comment interagissez-vous avec les différents comités institutionnels (comités d’orientation institutionnelle, comités d’évaluation de la recherche, comité de réflexion sur les pratiques de la recherche) ou autres instances reliées à vos enjeux ?

Nous venons juste de commencer notre activité et nous avons été assez sollicités par le campus sur des sujets d’actualité pressante. Nous souhaitons effectuer un travail le plus transverse possible et nous allons, dans l’année à venir, établir les ponts nécessaires avec les autres comités du campus.
 
Y aura-t-il un rapport régulier sur vos activités pour rendre compte des apports du comité ?

 

Nous produirons un rapport annuel pour la direction générale et les Pasteuriens. Le CIB est là pour vous aider tous, pour faciliter la recherche et aider au développement du plan stratégique. Pasteur 2030 est devant nous et nous allons tous le construire. 
 
Pour celles et ceux qui souhaiteraient contacter le CIB pour une saisine, merci d’écrire au bureau à l’adresse suivante : cib-bureau@pasteur.fr

 
 
En savoir plus 

Lire la note d’organisation n°0145
Lire la note de décision n°1033
Lire la note de décision n°1447