Message du directeur général dans le cadre de la prévention du harcèlement sur le lieu de travail

« Bonjour à tous,
 
Dans le prolongement des vœux que je vous ai adressés le 12 janvier, je souhaite rappeler à tous l’importance que j’accorde, ainsi que toute l’équipe de direction, au fait que tous les collaborateurs présents au sein de l’Institut Pasteur puissent travailler au quotidien dans les meilleures conditions possibles en ayant à cœur de faire vivre les valeurs humanistes qui caractérisent notre institut.

Chacun doit ainsi pouvoir et savoir collaborer avec les autres dans le respect mutuel, dans le cadre d’un management respectueux et, ainsi, tendre vers l’excellence requise au sein de notre institut.

Dans cet objectif, et en concertation avec le Conseil d’administration, j’ai demandé à la direction des ressources humaines de travailler sur la question de la qualité de vie au travail ainsi que sur celle des risques psycho-sociaux. Nous vous informerons très prochainement de l’avancée de ces travaux.

Dès maintenant, il est essentiel de rappeler notre ferme volonté de lutter contre toute forme de harcèlement et de violence au travail et c’est pourquoi je vous encourage à prendre connaissance ci-dessous des dispositions légales qui précisent nos droits et nos devoirs en la matière ainsi que des ressources mises à votre disposition par la direction des ressources humaines de l’Institut Pasteur.
 
Bien à vous tous. »

Stewart Cole
 
 
♦ Prévention du harcèlement sur le lieu de travail
 
Dans le cadre des actions en cours destinées à prévenir les risques psycho-sociaux, l’Institut Pasteur se mobilise contre toute forme de harcèlement au travail et souhaite rappeler à chacun l’importance de nos droits et de nos devoirs en la matière.

Le harcèlement moral est défini par le Code du travail (article L. 1152.1 du Code du travail), et sanctionné par le Code pénal (article 222-33-2 du Code pénal) :
« Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. » Le harcèlement moral n’implique pas un rapport hiérarchique ou d’autorité entre l’auteur du harcèlement et la victime. Le harcèlement peut être constitué, indépendamment de l’intention de son auteur.

Le harcèlement sexuel est défini par l’article 222-33 du Code pénal :
« Le harcèlement sexuel est le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle qui, soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante.
Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d’user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers. […] »

Si vous êtes témoin ou victime de faits susceptibles d’être qualifiés de harcèlement, vous avez la possibilité de contacter en toute confidentialité plusieurs personnes ou instances :

• votre partenaire RH de proximité ;

• le service santé au travail ;

• la cellule de prévention des risques psychosociaux ;

• les représentants du personnel ;

• l’équipe Maascc, plus particulièrement si vous êtes doctorant, post-doctorant ou chercheur.

Chaque fait rapporté sera analysé en toute confidentialité et sera passible de sanction s’il s’avère être constitutif de harcèlement.

Si vous souhaitez plus d’informations à ce sujet des ressources sont consultables en ligne.

Dans les prochains mois, la direction des ressources humaines vous proposera également des actions de sensibilisation et d’échanges et notamment des points d’information, animés par Carole Bereby, responsable du service proximité RH. Ces rencontres permettront d’aborder ces sujets sensibles à l’aide d’exemples concrets (quels types de comportements, gestes ou propos, peuvent être considérés comme de la violence au travail et susceptibles de relever de faits de harcèlement). Elles seront également l’occasion de vous présenter les évolutions des procédures pour renforcer la prévention du harcèlement et de partager les propositions des différentes parties prenantes.