Décisions

Nouvelles notes d’organisation, d’information et de décision

  • Note d’organisation

•    Création du comité institutionnel de biosécurité de l'Institut Pasteur

L'Institut Pasteur a à cœur de mener des recherches qui répondent à la fois à des critères d'excellence scientifique et qui s'inscrivent dans une démarche éthique et de responsabilité envers la société. A cet égard toute recherche conduite à l'Institut Pasteur se doit d'être effectuée en plein respect de la réglementation applicable. L'Institut Pasteur s'est doté d'un service de prévention des risques dont les missions sont à la fois d'évaluer et d'analyser les risques professionnels afférents aux recherches, de veiller au respect de la réglementation applicable à la prévention de ces risques, de recommander des mesures visant à leur prévention ainsi que d'aider les chercheurs et l'institution dans la satisfaction des démarches administratives nécessitées par ces recherches et d'assurer les relations avec les administrations compétentes.

Les différentes obligations juridiques et réglementaires relatives à la biosécurité, déclinées en processus internes sont complexes et évolutives et engendrent parfois des questionnements et des incompréhensions de la part des personnels concernés, des difficultés d'interprétation de la réglementation et in fine d'implémentation desdites règles par les équipes de recherche.

Il est donc apparu nécessaire, dans une démarche d'accompagnement au plus près des équipes, de mettre en place une instance qui aura pour mission d'instruire et de résoudre collectivement ces questionnements et incompréhensions et d'adopter des processus de remédiation à des situations de blocage dans le domaine de la prévention des risques biologiques.

Un comité institutionnel de biosécurité a été créé en conséquence.

En savoir plus sur les missions, la composition et le fonctionnement, lire la note d’organisation n°0145

 

  • Notes de décision

•    Nouveau nom du secrétariat général scientifique

À compter du 1er février 2025, le secrétariat général scientifique, dirigé par Nathalie de Parseval, s’intitule PACS : pôle appui et coordination scientifique.

Ce service reste rattaché à la direction scientifique.

Le PACS assure une mission transverse de centralisation, coordination, analyse et partage avec les autres services support des données qui concernent les entités de recherche.  

Le PACS sera notamment en charge de :
•    La cartographie scientifique des entités du campus
•    L’attribution des locaux scientifiques
•    La gestion du site web research.pasteur.fr
•    La coordination administrative du partenariat avec l’Inserm et du CNRS

Le CeRIS et le service des publications de l’Institut Pasteur restent rattachés au PACS.

Lire la note de décision n°1428

 

•    Nouveau rattachement du Grants Office

À compter du 1er février 2025, le Grants Office, sous la responsabilité de Nazaré Guimard, est rattaché à la direction scientifique. Sa composition et ses missions sont inchangées.
 
Lire la note de décision n°1429

 

•    Prolongation l'UTechS Spectrométrie de masse pour la biologie

Le mandat de l'UTechS Spectrométrie de masse pour la biologie, dirigée par Julia Chamot-Rooke, est prolongé jusqu’au 31 décembre 2025.
 
Lire la note de décision n°1430

 

•    Nomination d’un responsable scientifique de laboratoire P3

Vu le code du travail, et notamment ses articles L. 4121-1 à L. 4121-4, L. 4422-1, R. 4421-
1 à R. 4427-5, ainsi que les arrêtés d’application du 18 juillet 1994 modifié fixant la liste des agents biologiques pathogènes et du 16 juillet 2007 modifié fixant les mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en œuvre dans les laboratoires de recherche, d’enseignement, d’analyses, d’anatomie et cytologie pathogéniques, les salles d’autopsie et les établissements industriels et agricoles où les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à des agents biologiques pathogènes ;
Vu le règlement de sécurité biologique des laboratoires de confinement 3 de l’Institut
Pasteur de juillet 2001 modifié ;

Laurine Levillayer est nommée responsable scientifique du laboratoire P3 Jacob 7, situé au bâtiment François Jacob (2ème sous-sol).

Laurine Conquet est nommée responsable scientifique adjointe du laboratoire P3 Jacob 7, situé au bâtiment François Jacob (2ème sous-sol).

Le responsable scientifique du laboratoire P3 (ou son adjoint en cas d’absence) est chargé de faire connaître et appliquer le règlement de sécurité biologique des laboratoires de confinement 3 par les utilisateurs. En cas de litige visant un ou plusieurs utilisateurs, il communique ses observations aux chefs d’unité, de laboratoire concerné, et/ou au service de prévention des risques, lesquels prendront toute mesure adaptée.

Lire la note de décision n°1431

 

•    Responsabilités en matière de sûreté́

Romain Girod est nommé Délégué à la sécurité et à la sûreté (DSSu) en remplacement de François Thibault qui a fait valoir ses droits à la retraite.

Sont rattachés au DSSu :
-    Le pôle SSI, sous la responsabilité de Stanislas Poiraud
-    Le service sûreté, sous la responsabilité de Gauthier Dulary

Stanislas Poiraud et Gauthier Dulary occupent également les fonctions de DSSu adjoints.

Sylvie Chaput conserve ses fonctions d'assistante du DSSu.

Cette décision prend effet à compter du 1er mars 2025 et annule et remplace la décision n° 1322 du 27 juin 2023.

Lire la note de décision n°1432

 

•    Nomination du président du comité institutionnel de biosécurité (CIB)

Vu la note d'organisation n°0145, est nommé président du comité institutionnel de biosécurité (CIB), Christophe Prehaud.

Lire la note de décision n°1433

 

•    Nomination d’un nouveau membre du CETEA de l’Institut Pasteur

Camille Menard, (Université de Bordeaux) est nommée membre du comité d’éthique en expérimentation animale, « CETEA Institut Pasteur » CEEA n°89, pour trois ans, à compter du 12/02/2025.

Lire la note de décision n°1434

 

•    Prolongation l'UTechS BioImagerie photonique

Le mandat de l'UTechS BioImagerie photonique, dirigée par intérim par Michael Nilges, est prolongé jusqu’au 31 décembre 2025.
 
Lire la note de décision 1435

 

•    Prolongation l'UTechS Single Cell Biomarkers

Le mandat de l'UTechS Single Cell Biomarkers, dirigée par Milena Hasan, est prolongé jusqu’au 31 décembre 2025.
 
Lire la note de décision n°1436

 

•    Nomination du responsable de la Collection de l'Institut Pasteur (CIP)

Meriem Paris est nommée responsable de la Collection de l'Institut Pasteur (CIP) à compter du 10 février 2025.

Lire la note de décision n°1437

 

•    Nomination du directeur de cabinet de la direction générale de l'Institut Pasteur

Yanis M'Zali, est nommé directeur de cabinet de la direction générale de l'Institut Pasteur, à compter du 4 mars 2025.

Lire la note de décision n°1438

 

•    Nomination de la responsable de la mise en œuvre de la stratégie Pasteur 2030 de l'Institut Pasteur

Alice de Plunkett, est nommée responsable de la mise en œuvre de la stratégie Pasteur 2030, à compter du 3 mars 2025.

Lire la note de décision n°1439

 

•    Nomination du responsable par intérim de l'UTechS Bioimagerie photonique

Florian Muller est nommé responsable par intérim de l'UTechS Bioimagerie photonique à compter du 1er mars 2025.

Lire la note de décision n°1440
 

  • Notes d’information

•    Prolongation de l’unité Biologie de synthèse

A la suite du conseil scientifique de décembre 2024, l'unité Biologie de synthèse, dirigée par David Bikard, est prolongée jusqu’au 28 février 2030, échéance du second et dernier mandat de 5 ans.

Lire la note d’information n°020

 

•    Prolongation de l’unité Dynamiques des réponses immunes

A la suite du conseil scientifique de décembre 2024, l'unité Dynamiques des réponses immunes, dirigée par Philippe Bousso, est prolongée jusqu’au 28 février 2030, échéance du second et dernier mandat de 5 ans.

Lire la note d’information n°021

 

•    Prolongation de l’unité Immunité innée

A la suite du conseil scientifique de décembre 2024, l'unité Immunité innée, dirigée par James Di Santo, est prolongée jusqu’au 28 février 2030, échéance du second et dernier mandat de 5 ans, sauf si le départ à la retraite de James Di Santo intervient avant cette date.

Lire la note d’information n°022b

 

•    Prolongation de l’unité Microenvironnement et immunité

A la suite du conseil scientifique de décembre 2024, l'unité Microenvironnement et immunité, dirigée par Gérard Eberl, est prolongée jusqu’au 28 février 2030, échéance du second et dernier mandat de 5 ans.

Lire la note d’information n°023

 

•    Prolongation de l’unité Epidémiologie et modélisation de la résistance aux antimicrobiens

A la suite du conseil scientifique de décembre 2024, l'unité Epidémiologie et modélisation de la résistance aux antimicrobiens, dirigée par Didier Guillemot, est prolongée jusqu’au 31 décembre 2029, échéance du second et dernier mandat de 5 ans, sauf si le départ à la retraite de Didier Guillemot intervient avant cette date.

Lire la note d’information n°024

 

•    Prolongation de l’unité Immunorégulation

À la suite du conseil scientifique de décembre 2024, l'unité Immunorégulation, dirigée par Lars Rogge, est prolongée jusqu’au 28 février 2030, échéance du second et dernier mandat de 5 ans.

Lire la note d’information n°025

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