Assurer l’intégrité de la recherche et renforcer le lien de confiance entre la science et la société : élaboration de la charte d’intégrité scientifique de l’Institut Pasteur : affirmer les règles en la matière

À l’occasion de la mise en place de la charte d’intégrité scientifique de l’Institut Pasteur et en vue de son déploiement pour l’application des règles en la matière, la direction générale a tenu à diffuser ce message à l’attention de toutes et tous :

« Chères toutes et chers tous,

L’Institut Pasteur s’est toujours engagé en faveur de l’exemplarité dans la conduite de ses activités, en particulier dans le domaine de l’intégrité scientifique. Assurer l’intégrité de la recherche et renforcer le lien de confiance entre la science et la société sont des préoccupations constantes de notre institution, qui figurent parmi les priorités du nouveau plan stratégique.
 
Pour garantir le respect des standards internationaux les plus élevés en la matière, l’Institut Pasteur s’est engagé dans une démarche de révision de ses règles en matière d’intégrité scientifique. En novembre 2021, Olivier Le Gall, ancien président du Conseil français de l’intégrité scientifique, a été mandaté pour réaliser un audit du dispositif applicable au sein de notre institution. Il a rendu ses conclusions en mars 2023, dans lesquelles figurait la recommandation d’actualiser le Code de déontologie scientifique, qui datait de 2004. En parallèle de ce processus pasteurien, un certain nombre de normes ont été produites depuis 2021 pour règlementer le champ de l’intégrité scientifique, en particulier le rôle et les missions du référent à l’intégrité scientifique (RIS).

En application des recommandations de l’audit et des normes qui régissent dorénavant l’intégrité scientifique, une Charte d’intégrité scientifique a été élaborée, en remplacement du Code de déontologie scientifique.

Vous pourrez prendre connaissance de son contenu en suivant ce lien.

En application de cette nouvelle charte, vous trouverez également trois notes qui vous permettront de comprendre l’organisation de l’intégrité scientifique à l’Institut Pasteur, en particulier les missions et la composition du comité d’intégrité scientifique et de conciliation (CISC) - qui accompagne le RIS dans la réalisation de ses fonctions - et celles des correspondants intégrité scientifique, dont le rôle, outre de participer aux initiatives de formation et de sensibilisation aux principes de l‘intégrité scientifique, est de servir d’intermédiaires entre le CISC et le campus afin d’expliciter les principes de la charte d’intégrité scientifique et de répondre aux demandes d’information générale concernant de potentiels manquements à l’intégrité scientifique.

Lire la note de décision n° 1402 - Mise en place de la Charte d’intégrité scientifique de l’Institut Pasteur

Lire la note de décision n° 1403 - Organisation de l’intégrité scientifique à l’Institut Pasteur

Lire la note de décision n° 1404 - Nomination des correspondants intégrité scientifiqueLa Charte d’intégrité scientifique et les notes de décision ci-dessus sont désormais en vigueur à l’Institut Pasteur. Il est important que chacun en prenne connaissance et les applique sans délai. Des sessions de sensibilisation à la charte d’intégrité scientifique sont actuellement proposées aux différents services et départements de l’Institut Pasteur et continueront de l’être dans les prochains mois. »

La direction générale
 

En cas de questions concernant l’organisation de l’intégrité scientifique à l’Institut Pasteur, vous pouvez vous adresser au référent à l’intégrité scientifique, Alain Israël (ris@pasteur.fr).