Sécurité biologique : séminaire-ateliers d’échanges et de partage d’expériences « MOT »

L’Institut Pasteur et l’Anses ont organisé conjointement le lundi 10 septembre, de 9h à 17h, un séminaire-ateliers pour partager les expériences et les pratiques sur la mise en œuvre de la réglementation des micro-organismes et toxines (MOT) inscrite dans le code de santé publique à l’article L.5139-1.

Un peu plus de 50 personnes étaient présentes pour ce premier rendez-vous qui a été ouvert par Stewart Cole, directeur général de l’Institut Pasteur et Roger Genet, directeur général de l’Anses.

Ce séminaire s’adressait aux personnels des deux organismes impliqués dans la gestion et la mise en œuvre des MOT (titulaires d’autorisation MOT, personnes habilitées à manipuler des MOT, directeurs de laboratoire ou d’unité, personnels de sécurité et sûreté biologiques…).

Après des présentations synthétiques de l’organisation du processus de gestion des MOT dans chaque établissement, la journée était organisée sous forme d’ateliers autour des thèmes de la gestion et la mise en œuvre des MOT, le rôle et la répartition des responsabilités dans le processus de gestion des MOT, l’évaluation des risques, la gestion des incidents, la formation, la communication et les échanges inter-établissements.

Cette journée a permis de définir une feuille de route commune pour poursuivre un travail collectif avec, par exemple, la construction d’une grille commune de cotation pour l’évaluation des accidents-incidents et la mise en place d’audits croisés de sécurité-sûreté biologiques entre les deux institutions.

Ce séminaire a aussi été l’occasion de présenter aux participants une réflexion sur la modification de certains points de la réglementation MOT. Cette réflexion issue d’un travail conjoint entre l’Anses et l’Institut Pasteur met en lumière les conséquences, parfois contre-productives et même préjudiciables que certains éléments de la réglementation – spécifiques à la France et qui ne se retrouvent chez aucun des partenaires scientifiques étrangers de l’Institut Pasteur - peuvent engendrer sur les activités au regard des risques d’abandon de collections et d’activités ou d’érosion de compétences.

La direction des ressources techniques et de l’environnement tient à remercier tous les participants pour leur énergie, leur réflexion et la qualité des débats qui ont eu lieu lors des restitutions des ateliers. La conclusion de ce premier séminaire a bien montré que, ensemble, il est possible d’améliorer les pratiques pour être plus efficaces dans la mise en œuvre de cette réglementation complexe.

À l’invitation de Nathalie Denoyés, directrice des ressources techniques et de l’environnement de l’Institut Pasteur, une deuxième édition de ce séminaire-ateliers sera programmée en 2019 à l’Institut Pasteur pour poursuivre ce travail collaboratif et collectif.