Message du directeur général sur la mise en place de la nouvelle charte de prévention et de gestion des conflits d'intérêts

« Chers collègues,

En mars 2014, une Charte de prévention et de gestion des conflits d’intérêts avait été mise en place par l’Institut Pasteur, soulignant ainsi la prise en compte de l’importance de ce sujet en son sein. L’expérience et les leçons apprises dans les années qui ont suivi ont conduit à une réflexion davantage centrée sur les particularités de l’Institut Pasteur et de son organisation.

C’est ainsi qu’après plusieurs mois de travail, le Conseil d’administration de l’Institut Pasteur a adopté, le 5 mars dernier, une nouvelle version de la Charte. Celle-ci a fait l’objet d’un avis favorable du comité d’entreprise le 29 mars 2018. Elle est désormais disponible sur l’intranet Webcampus.

La Charte 2018 clarifie les notions de liens d’intérêts et de conflits d’intérêts, précise les principes et obligations s’imposant aux personnes concernées par son application (notamment obligation pour tous de révélation des conflits d’intérêts auprès des responsables hiérarchiques et de prise de mesures adéquates de traitement de ces conflits ; renseignement d’une déclaration de liens d’intérêts pour certaines catégories de personnes) et organise une gestion pragmatique des situations délicates.

L’application de la Charte est articulée avec la création du comité de déontologie et de conformité dont la première séance a eu lieu en juillet 2018. Ce comité pourra être saisi par le Président du Conseil d’administration ou le Directeur Général pour des questions relatives aux situations de conflits d’intérêts et dans l’appréciation des déclarations de liens d’intérêts.

Pour les personnes soumises à l’obligation de remplir une déclaration de liens d’intérêts, le processus est simplifié avec un formulaire repensé et en cours de digitalisation. La nouvelle version du document sera disponible d’ici la fin de l’année dans l’espace Talentsoft de chaque personne concernée par l’obligation. Nous espérons que cette nouvelle formule sera à la fois plus compréhensible, plus pédagogique et plus facile à utiliser.

Dans l’intervalle, des séances d’information et de formation autour de la Charte, ses principes et son application, seront organisées dans un format en cours de discussion pour permettre une meilleure appropriation du sujet par les Pasteuriens. Une information pratique sur ces séances vous sera communiquée dans les semaines à venir.

Cordialement, »

Stewart Cole
Directeur général