DÉCISION/ORGANISATION

Nouvelles notes d’organisation et de décision

  • Mesures concernant les chercheurs et chercheuses qui sont dans des entités dont la fermeture est prévue à une échéance de 5 ans ou moins

Une récente note d’organisation permet de prendre connaissance des différentes mesures proposées pour les chercheurs et chercheuses travaillant dans des entités dont la fermeture est prévue à une échéance de 5 ans ou moins. Ceci pour anticiper et de mieux encadrer et accompagner le devenir des personnels ainsi que la gestion des contrats et des locaux. Vous y retrouverez ainsi le cas spécifique des unités dans leur dernier mandat, ou encore celui des entités créées pour une période de cinq ans ou moins (groupes à 5 ans (G5), unités à 5 ans (U5) et laboratoires) ainsi que celui des chercheuses et chercheurs et leurs collaborateurs rattachés temporairement à un département

Lire la note d’organisation n° 0133

 

 

  • Actualisation des nominations des responsables de cours de l’année universitaire 2021-2022

Une nouvelle note de décision n° 1206, pour la mise à jour des décisions concernant la nomination des responsables de cours pour l’année universitaire 2021-2022, a été diffusée. Elle annule et remplace la note de décision N°1134.

En savoir plus sur les nominations, lire la nouvelle note de décision n° 1206

 

  • Nominations des responsables de cours de l’année universitaire 2022-2023

Parallèlement, une nouvelle note de décision concernant la nomination des responsables de cours pour l’année universitaire 2022-2023 a été diffusée.

En savoir plus sur les nominations, lire la note de décision n° 1207

 

 

  • Mise en place de la fonction référent à l’intégrité scientifique (RIS) à l’Institut Pasteur

Conformément aux évolutions de la réglementation, il est institué au sein de l’Institut Pasteur la fonction de référent à l’intégrité scientifique (RIS).

Le RIS est une personne physique, chercheuse ou chercheur reconnu(e), détachée par ailleurs des missions de direction scientifique opérationnelle de la recherche.

Le RIS est placé auprès du directeur général. Dans l’exercice de ses missions, il agit de manière indépendante, impartiale et objective.

Le RIS est également vice-président du comité d’intégrité scientifique et conciliation (CISC).

En savoir plus, lire la note de décision n° 1203

 

  • Nomination du référent à l’intégrité scientifique (RIS) à l’Institut Pasteur

Conformément à la décision n° 1203 en date du 10 mai 2022, Alain Israel est nommé en qualité de Référent Intégrité Scientifique (RIS) de l’Institut Pasteur, à compter de cette date.

Lire la note de décision n° 1204

 

  • Comité d’intégrité scientifique et de conciliation (CISC)

La présente décision apporte des modifications à la décision n°866 du 26 novembre 2018 instituant un comité d’intégrité scientifique et de conciliation (CISC), en ce qui concerne son rôle, et à la décision n°1058 en date du 27 novembre 2020, modifiant sa composition.

Ces modifications sont rendues nécessaires par la création de la fonction de référent à l’intégrité scientifique (RIS) par décision n°1203.

Composé de cinq membres ayant un intérêt démontré pour les questions d’intégrité scientifique, le CISC, dans son champ de compétences, accompagne et appuie le RIS dans l’accomplissement de ses missions. L’intervention du CISC concerne le personnel ayant des activités scientifiques, quel que soit son statut (salariés, OREX, stagiaires, doctorants, etc.).

Sauf dispositions contraires, la durée du mandat des membres reste de quatre (4) ans, renouvelable une fois.

En savoir plus, lire la note de décision n° 1205

 

 

  • Recréation et nouveau nom de l’unité Génétique fonctionnelle des maladies infectieuses

Après avis favorables du Conseil Scientifique de mars 2022 et du Conseil d’Administration de mai 2022, l’unité Génétique fonctionnelle des maladies infectieuses (024320), rattachée au département Santé Globale, dirigée par Monsieur Anavaj Sakuntabhai, et dont le mandat est arrivé à échéance, est recréée sous le nom Écologie et émergence des pathogènes transmis par les arthropodes / Ecology and Emergence of Arthropod-borne Pathogens à compter du 1er juin 2022.

Le premier mandat de 5 ans de cette unité arrivera à échéance le 31 mai 2027.

Lire la note de décision n° 1209

 

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