Fin de mandat et évaluation mi-mandat des unités

Deux notes d’organisation relatives à la fin de mandat et l’évaluation mi-mandat des unités ont été diffusées.
 

• Phasage des fins de mandat des unités avec les dates d’évaluation par l’HCERES

Les dates de fin de mandat des unités seront progressivement calées sur les dates d’évaluation par l’HCERES du département d’appartenance. Ceci pourra occasionner une prolongation ou une diminution du mandat de l’unité concernée.

Les décisions de modification de fin de mandat pour les unités concernées seront émises à la suite de la présente note d’organisation.

Lire la note d'organisation n°0106

• Évaluation mi-mandat pour les unités de recherche créées à compter du 1^er janvier 2014

Les unités de recherche créées depuis le 1^er janvier 2014 seront évaluées par le conseil scientifique à l’issue d’un premier mandat de cinq ans, selon un processus impliquant une présentation devant le conseil scientifique et l’obtention de rapports externes.

Cette évaluation sera de préférence couplée avec l’évaluation HCERES du département d’appartenance, lorsque celle-ci interviendra moins d’un an avant ou après la date de fin du mandat de cinq ans. Si cela n’est pas possible, cette évaluation à mi-parcours aura lieu lors d’une autre session du conseil scientifique.

Les unités concernées par cette mesure seront informées par la direction de l’évaluation scientifique à la suite de la présente note d’organisation.

Lire la note d'organisation n°0107